examen préalable

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• préalable — [ prealabl ] adj. et n. m. • XVe; de pré et allable, anc. adj. de 1. aller I ♦ Adj. 1 ♦ Qui a lieu, est examiné, se fait ou se dit avant autre chose, dans une suite de faits liés entre eux. Sans avis préalable (⇒ préavis ) . Entente préalable. «… …   Encyclopédie Universelle

• PRÉALABLE — adj. des deux genres Qui doit être dit, être fait, être examiné avant toutes choses. Il est principalement usité dans les discussions d’affaires. Dans les négociations et les traités, la communication des pouvoirs est une chose préalable. Il n’a… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Examen de conduite — Auto école Une auto école (ou autoécole) également école de conduite est un établissement d’enseignement qui dispense la formation théorique et pratique et des apprentissages qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir …   Wikipédia en Français

• Examen de maturité — Maturité gymnasiale (Suisse) En Suisse, la maturité gymnasiale (la « matu ») est un certificat de fin d études par lequel on achève ses études dans une école de maturité (appelée gymnase, collège ou lycée selon les cantons). La Maturité …   Wikipédia en Français

• Préalable légal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …   Wikipédia en Français

• Libre-examen — Comme telle, la notion de libre examen est composée des termes libre et examen et signifie considérer attentivement avec réflexion un objet sans qu il en soit donné préalablement la vérité, voire en s efforçant de l oublier si elle a déjà été… …   Wikipédia en Français

• Libre Examen — Comme telle, la notion de libre examen est composée des termes libre et examen et signifie considérer attentivement avec réflexion un objet sans qu il en soit donné préalablement la vérité, voire en s efforçant de l oublier si elle a déjà été… …   Wikipédia en Français

• Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Reconnaissance prealable de culpabilite en procedure penale francaise — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Reconnaissance préalable de culpabilité — en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale …   Wikipédia en Français